Skip to main content

Assemblée Générale

Tous les documents relatifs aux Assemblées Générales de Medincell

Septembre 2023

Résultats des votes

Français

Texte des résolutions

Français

Formulaire de vote

Français

Brochure de convocation

Français

Rapport du Conseil de Surveillance à l’assemblée générale ordinaire annuelle et extraordinaire du 12 septembre 2023

Français

Avis de convocation

Français

Rapport du Directoire à l’assemblée générale ordinaire et extraordinaire du 12 septembre 2023

Français

Attestation des commissaires aux comptes sur les informations communiquées dans le cadre de l’article L.225-115 5° du code de commerce relatif au montant global des versements effectués en application des 1 à 5 de l’article 238 bis du code général des impôts pour l’exercice clos le 31 mars 2023

Français

Attestation des commissaires aux comptes sur les informations communiquées dans le cadre de l’article L. 225-115 4° du code de commerce relatif au montant global des rémunérations versées aux personnes les mieux rémunérées pour l’exercice clos le 31 mars 2023

Français

Rapport des commissaires aux comptes sur l’émission d’actions et de diverses valeurs mobilières avec maintien et/ou suppression du droit préférentiel de souscription

French

Rapport des commissaires aux comptes sur l’autorisation d’attribution d’actions gratuites existantes ou à émettre

Français

Rapport des commissaires aux comptes sur l’augmentation de capital réservée aux adhérents d’un plan d’épargne d’entreprise

French

Rapport des commissaires aux comptes sur l’autorisation d’attribution d’options de souscription et/ou d’achat d’actions

Français

Rapport des commissaires aux comptes sur l’émission de bons de souscription d’actions avec suppression du droit préférentiel de souscription

French

Rapport des commissaires aux comptes sur la modification des termes et conditions des bons de souscription d’actions émis par le Président du directoire le 21 décembre 2022 (les ‘BSA BEI 1’), le 11 janvier 2023 (les ‘BSA BEI 2’) et le 31 juillet 2023 (les ‘BSA BEI 3’)

Français

Rapport des commissaires aux comptes sur la réduction de capital

Français

Droits de vote, 4 août 2023

Français

Septembre 2022

Résultats des votes

Français

Texte des résolutions

Français

Rapport du Conseil de Surveillance

Français

Brochure de convocation

Français

Formulaire de vote

Français

Droits de vote, 1er août 2022

Français

Rapport du Directoire à l’assemblée générale ordinaire annuelle et extraordinaire

Français

Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes consolidés

Français

Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes annuels

Français

Rapport spécial des commissaires aux comptes sur les conventions règlementées

Français

Rapport des commissaires aux comptes sur la réduction de capital

Français

Rapport des commissaires aux comptes sur l’émission de bons de souscription d’actions avec suppression du droit préférentiel de souscription

Français

Rapport des commissaires aux comptes sur l’autorisation d’attribution d’options de souscription et / ou d’achat d’actions

Français

Rapport des commissaires aux comptes sur l’augmentation de capital reservée aux adhèrents d’un plan d’épargne d’entreprise

Français

Rapport des commissaires aux comptes sur l’autorisation d’attribution d’actions gratuites existantes ou à émettre

Français

Rapport des commissaires aux comptes sur l’émission d’actions et de diverses valeurs mobilières avec maintien et/ou suppression du droit préférentiel de souscription

Français

Attestation des commissaires aux comptes relative aux personnes les mieux rémunérées

Français

Avis de convocation

Français

Document d’Enregistrement Universel 2021/2022

Français

Septembre 2021

Résultats des votes

Français

Brochure de convocation

Français

Formulaire de vote

Français

Droits de vote, 4 août 2021

Français

Rapport spécial des commissaires aux comptes sur les conventions règlementées

Français

Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes consolidés

Français

Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes annuels

Français

Rapport des commissaires aux comptes sur la réduction de capital

Français

Rapport des commissaires aux comptes sur l’autorisation d’attribution d’actions gratuites existantes ou à émettre

Français

Rapport des commissaires aux comptes sur l’émission d’actions et de diverses valeurs mobilières avec maintien et/ou suppression du droit préférentiel de souscription

Français

Rapport des commissaires aux comptes sur l’augmentation de capital reservée aux adhèrents d’un plan d’epargne d’entreprise

Français

Attestation des Commissaires aux comptes relative aux personnes les mieux rémunérées

Français

Texte des résolutions

Français

Rapport du directoire à l’assemblée générale ordinaire annuelle et extraordinaire

Français

Rapport des commissaires aux comptes sur l’émission de bons de souscription d’actions avec suppression du droit préférentiel de souscription

Français

Avis de convocation

Français

Document d’enregistrement universel 2020-2021

Français

Décembre 2020

Procès-verbal de l’Assemblée générale du 15 décembre 2020

Français

Brochure de convocation

Français

Rapport du Directoire

Français

Formulaire de vote

Français

Statuts

Français

Texte des résolutions

Français

Avis de convocation

Français

Droits de vote, 9 novembre 2020

Français

Septembre 2020

Résultats des votes

Français

Rapport du Conseil de surveillance

Français

Procès-verbal de l’Assemblée générale du 10 septembre 2020

Français

Rapport spécial des commissaires aux comptes sur les conventions réglementées

Français

Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes consolidés

Français

Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes annuels

Français

Rapport des commissaires aux comptes sur la réduction de capital

Français

Rapport des commissaires aux comptes sur l’émission d’actions et de diverses valeurs mobilières avec maintien et/ou suppression du droit préférentiel de souscription

Français

Rapport des commissaires aux comptes sur l’émission de bons de souscription d’actions avec suppression du droit préférentiel de souscription

Français

Rapport des commissaires aux comptes sur l’autorisation d’attribution d’options de souscription et/ou d’achat d’actions

Français

Rapport des commissaires sur l’augmentation de capital réservée aux adhérents d’un plan d’épargne d’entreprise

Français

Rapport des commissaires aux comptes sur l’autorisation d’attribution d’actions gratuites existantes ou à émettre

Français

Brochure de convocation

Français

Rapport du Directoire à l’Assemblée Générale Ordinaire Annuelle et Extraordinaire du 10 septembre 2020

Français

Fiche Individuelle d’identité – Sabri Markabi

Français

Exposé sommaire de l’activité

Français

Droits de vote 31 juillet 2020

Français

Avis de convocation

Français

Formulaire de vote

Français

Texte des résolutions

Français

Document d’enregistrement universel 2019-2020

Français

Septembre 2019

Résultats des votes

Français

Procès-verbal de l’Assemblée générale du 5 septembre 2019

Français

Rapport spécial des commissaires aux comptes sur les conventions réglementées

Français

Texte des résolutions

Français

Rapport financier annuel

Français

Honoraires des commissaires aux comptes

Français

Composition du Directoire

Français

Composition du Conseil de Surveillance

Français

Rapport des commissaires aux comptes sur la réduction de capital

Français

Rapport des commissaires aux comptes sur l’émission de BSA avec suppression du droit préférentiel de souscription

Français

Rapport des commissaires aux comptes sur l’augmentation de capital réservée aux adhérents d’un PEE

Français

Attestation des Commissaires aux comptes relative aux personnes les mieux rémunérées

Français

Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes consolidés

Français

Rapport sur le Gouvernement d’entreprise (Rapport du Conseil de Surveillance)

Français

Rapport de gestion du Directoire

French

Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes annuels

Français

Formulaire de vote

Français

Avis de convocation

Français